Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet http://torsadeetlosange.fr/ sont : 

Editeur du Site : 

EURL TORSADE ET LOSANGE Numéro de SIRET : 38245429600023 

Responsable éditorial : Régine GRANGE 

9 BD D ALSACE 65500 VIC-EN-BIGORRE 

Téléphone : 05 62 55 14 63 

Email : phildar@torsadeetlosange.fr 

Site Web : www.torsadeetlosange.fr 

Hébergement : 

Hébergeur : OVH 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France 
 

Développement : 

Léonie SEPT 

Site Web : www.leonie-sept.com 

Conditions d’utilisation : 

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome par exemple. 

Torsade et Losange met tout en œuvre pour éviter des erreurs ou omissions. Torsade et Losange n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite des informations que l’internaute renseignerait sur le site et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. 

Cookies : Le site www.torsadeetlosange.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.  

Liens hypertextes : Torsade et Losange ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec des sites internet externes. Torsade et Losange ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. L’entreprise ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. 

Limitation contractuelles sur les données : 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse phildar@torsadeetlosange.fr 

Propriété intellectuelle : 

Tout le contenu du présent site www.torsadeetlosange.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires. 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Torsade et Losange. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.  

Litiges : 

Les présentes conditions du site www.torsadesetlosange.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Données personnelles : 

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site www.torsadeetlosange.fr 

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour passer commande, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, vos coordonnées, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne. 

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas commander depuis www.torsadeetlosange.fr ou de recevoir les lettres d’information. 

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur www.torsadeetlosange.fr notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. 

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.